Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FINE BLANCHE
DE MONTAL Patrick

Numéro de dépôt :
1268510
Date de dépôt :
15/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2024

Présentation de la marque FINE BLANCHE

Déposée le 15 mars 1984 par DE MONTAL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE MONTAL Patrick domicilié(e) Domaine d'Arton - 32700 - LECTOURE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Cons eils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque FINE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FINE BLANCHE est expirée depuis le 15 mars 2024.

DE MONTAL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DE MONTAL , YSÉ , DOMAINE D'ARTON , DE MONTAL , A DOMAINE DE LA CHARTREUSE D'ARTON , FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL , ARTON DOMAINE D'ARTON VICTOIRE Patrick de Montal


DE MONTAL Patrick - Domaine d'Arton - 32700 - LECTOURE - France


TMARK Cons eils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2257887 - Publication au BOPI 2004-01-30

Renouvellement sans limitation n°2030804 - Publication au BOPI 1994-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Renouvellement sans limitation le 18 février 2014 n°2551229 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-18

Spiritueux et liqueurs.